François Camatte - JORFSearch

François Camatte

De:	Camatte (François) représentant la Confédération générale du travail-Fonction publique, et sa suppléante
Objet:	membres du Conseil supérieur de la réserve militaire Au titre du collège des salariés et des agents publics
Groupe:	Conseil supérieur de la réserve militaire

JORFTEXT000018081377 (source JORF)

nomination

07 Février 2008 07/02/2008

De:	Camatte (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre de représentants de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) membres titulaires et suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000259394 (source JORF)

nomination

07 Avril 2005 07/04/2005

De:	Camatte (François) suppléant
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre de représentants de la Confédération générale du travail (Fédération CGT des services publics) membres
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000258094 (source JORF)

nomination

16 Décembre 2004 16/12/2004

De:	Camatte (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale Confédération générale du travail (CGT) Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT) Confédération générale du travail (CGT)

JORFTEXT000000226879 (source JORF)

nomination

03 Mars 2002 03/03/2002

De:	François Camatte suppléant (Confédération générale du travail [CGT])
Objet:	membres de la commission consultative des polices municipales au titre du 3° de l'article R. 2212-3 (représentants des agents de police municipale)
Groupe:	Commission consultative des polices municipales

JORFTEXT000000776002 (source JORF)

désignation

21 Février 2002 21/02/2002

De:	Camatte (François)
Objet:	représentants de la Confédération générale du travail (Fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale en remplacement des membres nommés dans l'arrêté du 26 mai 1998 les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000580095 (source JORF)

nomination

31 Juillet 2001 31/07/2001

De:	Camatte (François)
Objet:	représentant de la Confédération générale du travail (fédération CGT des services publics) au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale en remplacement des membres nommés par l'arrêté du 28 février 1996 les membres titulaires et suppléants Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000754744 (source JORF)

nomination

31 Mai 1998 31/05/1998

De:	Camatte (François)
Objet:	membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale C.G.T Suppléants
Groupe:	Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)

JORFTEXT000000375841 (source JORF)

nomination

08 Mars 1996 08/03/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.